Politique de cookies
Dernière mise à jour : 25 juin 2026
La présente politique de cookies s'applique au site https://subagen.com, exploité par SUBAGEN (ci-après « nous »). Elle vous informe, de manière transparente et conformément aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et à la directive ePrivacy, sur les traceurs susceptibles d'être déposés sur votre terminal lorsque vous naviguez sur notre site.
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@subagen.com.
1. Qu'est-ce qu'un cookie ou un traceur ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette) lorsque vous visitez un site web. Il peut également s'agir de tout autre mécanisme permettant de stocker ou d'accéder à des informations sur votre terminal : stockage local (localStorage, sessionStorage), pixels invisibles, empreintes de terminal (fingerprinting), etc. Ces technologies sont regroupées sous le terme générique de « traceurs ».
Les traceurs ont diverses finalités : assurer le bon fonctionnement technique du site, mémoriser vos préférences, mesurer l'audience ou encore vous proposer des contenus personnalisés.
2. Les traceurs utilisés sur SUBAGEN
Le tableau ci-dessous récapitule les catégories de traceurs susceptibles d'être actifs sur notre site, leur finalité, la base légale applicable et leur durée de conservation indicative.
| Catégorie | Traceurs / Tiers concernés | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|---|
| Strictement nécessaires | localStorage (choix de langue) | Mémoriser la langue choisie afin d'assurer la cohérence de l'affichage | Nécessité technique — exemptés de consentement | Session ou persistant jusqu'à effacement manuel |
| Sécurité et paiement | Stripe | Traitement sécurisé des paiements, prévention de la fraude | Nécessité contractuelle / technique — exemptés de consentement | Selon la politique de Stripe (jusqu'à 13 mois) |
| Mesure d'audience | Outil de mesure d'audience (le cas échéant) | Mesurer la fréquentation et analyser les parcours pour améliorer nos contenus | Consentement (sauf configuration exemptée conforme CNIL) | 13 mois maximum |
| Fonctionnels / Tiers | cal.com (prise de rendez-vous) | Permettre la réservation en ligne d'un rendez-vous | Consentement | Selon la politique de cal.com (jusqu'à 13 mois) |
| Réseaux sociaux / Marketing | Outils réseaux sociaux / publicité (le cas échéant) | Partage social, mesure de campagnes, reciblage éventuel | Consentement | 13 mois maximum |
Les traceurs relevant des catégories « mesure d'audience », « fonctionnels / tiers » et « réseaux sociaux / marketing » ne sont déposés sur votre terminal qu'après recueil de votre consentement explicite, conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et aux recommandations de la CNIL.
3. Base légale applicable
3.1 Traceurs exemptés de consentement
Certains traceurs sont strictement indispensables au fonctionnement du site ou nécessaires à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur. Ils sont déposés sans recueil préalable de votre consentement, conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés, tel qu'interprété par la CNIL. Entrent dans cette catégorie :
- le stockage de votre préférence linguistique via le localStorage du navigateur ;
- les traceurs déposés par Stripe dans le cadre exclusif du traitement sécurisé des paiements et de la prévention de la fraude.
3.2 Traceurs soumis à consentement
Tous les autres traceurs — notamment ceux liés à la mesure d'audience, aux outils de réservation tiers (cal.com) et, le cas échéant, aux réseaux sociaux ou à des fins publicitaires — ne sont activés que si vous avez donné votre consentement préalable, libre, éclairé, univoque et spécifique, conformément au RGPD et aux lignes directrices de la CNIL.
4. Gérer vos préférences en matière de cookies
4.1 Via notre gestionnaire de cookies
Lors de votre première visite, un bandeau d'information vous est présenté. Vous pouvez :
- Accepter tout ou partie des catégories de traceurs soumises à consentement ;
- Refuser l'ensemble de ces traceurs sans que cela ne nuise à votre accès aux fonctionnalités essentielles du site ;
- Personnaliser vos choix catégorie par catégorie.
Vous pouvez à tout moment modifier ou retirer votre consentement en accédant à notre gestionnaire de cookies, accessible via le lien « Gérer mes cookies » en pied de page, ou en nous contactant à contact@subagen.com.
Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués avant ce retrait. La durée de validité de votre choix est de 13 mois maximum, à l'issue desquels votre consentement vous sera à nouveau demandé.
4.2 Via les paramètres de votre navigateur
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour accepter, refuser ou supprimer les cookies. La procédure varie selon le navigateur utilisé :
- Google Chrome : Menu > Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données de sites
- Mozilla Firefox : Menu > Paramètres > Vie privée et sécurité > Cookies et données de sites
- Apple Safari : Préférences > Confidentialité > Cookies et données de sites web
- Microsoft Edge : Menu > Paramètres > Cookies et autorisations de site
Attention : le paramétrage du navigateur s'applique à l'ensemble des sites visités. La suppression des cookies peut affecter certaines fonctionnalités du site (par exemple, votre préférence de langue ne sera plus mémorisée).
4.3 Mécanismes d'opposition propres aux tiers
Certains prestataires tiers proposent leurs propres mécanismes d'opposition. Nous vous invitons à consulter leurs politiques de confidentialité respectives :
- Stripe : https://stripe.com/fr/privacy
- cal.com : https://cal.com/privacy
5. Durée de conservation des traceurs
Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée de vie des traceurs soumis à consentement ne dépasse pas 13 mois à compter de leur premier dépôt. Au-delà de cette période, un nouveau recueil de votre consentement est requis. La durée de conservation de chaque traceur est précisée dans le tableau figurant à la section 2.
6. Transferts hors Union européenne
Certains prestataires tiers dont nous sommes susceptibles d'utiliser les services (notamment Stripe) peuvent être amenés à transférer des données vers des pays situés en dehors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne, décision d'adéquation, etc.). Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces prestataires pour plus d'informations.
7. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur les données collectées via les traceurs soumis à consentement : droit d'accès, droit de rectification, droit à l'effacement, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité et droit d'opposition.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@subagen.com. En cas de réponse insatisfaisante, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
8. Mise à jour de la présente politique
Nous nous réservons le droit de mettre à jour la présente politique de cookies à tout moment, notamment pour l'adapter à l'évolution de nos pratiques ou aux nouvelles recommandations des autorités compétentes. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par tout moyen approprié. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page.
Pour en savoir plus sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.